Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTE SANITATION
/
ELITE 3D
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELITE 3D
HTE SANITATION, SAS

Numéro de dépôt :
4256807
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2026
ELITE 3D de HTE SANITATION

Présentation de la marque ELITE 3D

Déposée le 15 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HTE SANITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ELITE 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HTE SANITATION domicilié(e) 1 AVENUE DE L HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 640 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTE SANITATION, M. MURE Patrice domicilié(e) ZI la Valampe, 1 AVENUE de l'homme a la fenetre, 1394 - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France.

La marque ELITE 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE 3D arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

HTE SANITATION a également déposé les autres marques suivantes : HTE SANITATION , Exterminator , ELITE 4D


HTE SANITATION, SAS - 1 AVENUE DE L HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France - SIREN 443640024


HTE SANITATION, M. MURE Patrice - ZI la Valampe, 1 AVENUE de l'homme a la fenetre, 1394 - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 16 juin 2016 - Retrait partiel n°672305 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.